Mentions légales

1. Informations générales :

Lunettes Yves COGAN
Société par actions simplifiées

2 route de lyon - Molinges 
39360 Chassal - Molinges - France

Tél. : +33 384 42 45 78
Fax : +33 384 42 49 19

 

Capital social 76.225,00 euro
Activité fabrication de lunettes - 3250 b

Siret 39529004200021
TVA intracom : fr 33 395 290 042
RCS Lons le saunier b395 290 042

 

Rédaction et Publication : Lunettes Yves Cogan  
Editeur : Lunettes Yves COGAN

Conception et réalisation :
Altimax
PARC ALTAÏS ANNECY
69 rue Cassiopée
74650 Chavanod
France
www.altimax.com

 

2. Droits de propriété intellectuelle

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D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Lunettes Yves COGAN soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par Lunettes Yves COGAN.

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4. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services Lunettes Yves COGAN. les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

Lunettes Yves COGAN se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Lunettes Yves COGAN, des membres de son réseau ou de ses employés.

 

 

5. Données personnelles et autres données

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Données personnelles

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Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Lunettes Yves COGAN, de nos filiales ou des membres de notre réseau commercial, selon les circonstances.

Ces informations sont confidentielles et conservées par Lunettes Yves COGAN, nos filiales et les membres de notre réseau commercial.

Conformément à l'article 34 de la loi " informatique et libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

 

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8. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit interne français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

 

9. Mise à jour des conditions générales

Lunettes Yves Cogan se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les conditions générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur.